LE PAPE GERBERT
Présentation de la marque LE PAPE GERBERT
Déposée le 22 septembre 1992 par la société BRUEL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAPE GERBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAPE GERBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPE GERBERT est expirée depuis le 22 septembre 2002.
BRUEL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39